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Bureaux et Comités
Bureaux et Comités
Rapports de la Chambre Régionale des Comptes d'Occitanie du SEBCS et de la SPL-EBCS - exercices 2016-2021
Réponse du SEBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SEBCS
Réponse de la SPL-EBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SPL-EBCS
Liste des délibérations
Liste des délibérations, comité syndical du 29/03/2025
Liste des délibérations, bureau syndical du 18/03/2025
Liste des délibérations, comité syndical du 8/02/2025
Liste des délibérations, bureau syndical du 06/12//2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 08/10/2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 11/06/2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 27/03/2024
Liste des délibérations, comité syndical du 16/03/2024
Liste des délibérations, comité syndical du 27/01/2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 08/12/2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 06/10/2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 20/06/2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 4/04/2023
Liste des délibérations, comité syndical du 11/03/2023
Liste des délibérations, comité syndical du 28/01/2023
Comptes rendus et procès verbaux des Bureaux et Comités Syndicaux
Procès verbal du comité syndical du 08/02/2025
Procès verbal du bureau syndical du 06/12/2024
Procès verbal du bureau syndical du 08/10/2024
Procès verbal du bureau syndical du 11/06/2024
Procès verbal du bureau syndical du 27/03/2024
Procès verbal du comité syndical du 16/03/2024
Procès verbal du comité syndical du 27/01/2024
Procès verbal du bureau syndical du 08/12/2023
Procès verbal du bureau syndical du 06/10/2023
Procès verbal du bureau syndical du 20/06/2023
Procès verbal du bureau syndical du 04/04/2023
Procès verbal du comité syndical du 11/03/2023
Procès verbal du comité syndical du 28/01/2023
Réponse du SEBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SEBCS
Réponse de la SPL-EBCS au rapport de la Chambre Régionale des Comptes
Synthèse du rapport de la Chambre Régionale des Comptes SPL-EBCS
Liste des délibérations
Liste des délibérations, comité syndical du 29/03/2025
Liste des délibérations, bureau syndical du 18/03/2025
Liste des délibérations, comité syndical du 8/02/2025
Liste des délibérations, bureau syndical du 06/12//2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 08/10/2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 11/06/2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 27/03/2024
Liste des délibérations, comité syndical du 16/03/2024
Liste des délibérations, comité syndical du 27/01/2024
Liste des délibérations, bureau syndical du 08/12/2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 06/10/2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 20/06/2023
Liste des délibérations, bureau syndical du 4/04/2023
Liste des délibérations, comité syndical du 11/03/2023
Liste des délibérations, comité syndical du 28/01/2023
Comptes rendus et procès verbaux des Bureaux et Comités Syndicaux
Procès verbal du comité syndical du 08/02/2025
Procès verbal du bureau syndical du 06/12/2024
Procès verbal du bureau syndical du 08/10/2024
Procès verbal du bureau syndical du 11/06/2024
Procès verbal du bureau syndical du 27/03/2024
Procès verbal du comité syndical du 16/03/2024
Procès verbal du comité syndical du 27/01/2024
Procès verbal du bureau syndical du 08/12/2023
Procès verbal du bureau syndical du 06/10/2023
Procès verbal du bureau syndical du 20/06/2023
Procès verbal du bureau syndical du 04/04/2023
Procès verbal du comité syndical du 11/03/2023
Procès verbal du comité syndical du 28/01/2023